Mentions légales du Site

de la Résidence La Grande Bleue

à Banyuls-sur-Mer


Responsable du site et Gérante de la Grande Bleue : Rose-Marie Moulins


mail : lagrandebleue@hotmail.com

Le site lagrandebleue.fr est hébergé par OVH

Création graphique et dessins : Manu Clabecq, graphiste et illustrateur à Banyuls-sur-Mer


Siège social de la Résidence La Grande Bleue

SARL IF, 17, rue Saint-Sébastien - 66650 Banyuls-sur-Mer - France

SIRET 479 549 636 00013 - CODE APE-NAF 552E

Adresse de la Résidence La Grande Bleue :

2,avenue de la Gare - 66650 Banyuls-sur-Mer - France


Droits d'auteur et propriété intellectuelle :

Le site lagrandebleue.fr constitue une œuvre au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Tous les éléments graphiques et visuels représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Les illustrations, dessins, photographies sont la propriété de la Grande Bleue sauf authorisation d'un tiers.

Les reproductions sur un support papier ou informatique sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins commerciales et/ou publicitaires ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle.

A défaut de l'une des dispositions ci-dessus, toute reproduction, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit (reprographie, impression, photocopie, ou par tout autre procédé mécanique, numérique ou optique) et sur quel support que ce soit, de tout ou partie du site sans avoir obtenu auparavant l’autorisation de La Grande Bleue est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.


Céation de liens en direction du site des éditions Poisson de Lune : www.lagrandebleue.fr

La Résidence La grande Bleue autorisent la création d'hyper-liens à l’exclusion des sites diffusant des informations aux contenus pouvant choquer la sensibilité du plus grand nombre.

Le lien doit obligatoirement être dirigé vers la page d’accueil du site (www.lagrandebleue.fr) et ne doit pas être imbriqué à l’intérieur d’autres pages. En aucun cas la page d'accueil ne doit apparaître dans un jeu de cadres (frame).

La Grande Bleue se réserve le droit de demander le retrait d'un lien, si l'une de ces mentions n'est pas respectée.